Règlement intérieur | École Sainte-Marie de l'Océan

« Bien vivre ensemble à l’école »

L’École est un lieu d’apprentissage, un lieu de vie.

Elle doit donc pouvoir garantir à toutes les personnes qui la fréquentent la sécurité et la liberté nécessaires à l’épanouissement de chacun.

Le Règlement Intérieur se veut l’outil privilégié pour permettre une vie harmonieuse au sein de l’Établissement.

Les règles et les sanctions sont discutées au sein du Conseil d’Établissement, du Conseil des Maîtres et des Assemblées d’École.

Il peut être complété par les règlements élaborés au sein de chaque classe.

L’admission d’un élève à l’école Sainte Marie de l’Océan implique l’engagement par lui-même et par ses parents d’en observer le règlement. Ce règlement n’a d’autre but que de créer un climat favorable à l’éducation, au respect des personnes, des lieux et à l’enseignement que l’école propose de donner aux élèves qui lui sont confiés.

1. PRESENTATION

a. Associations et enseignement :

L’école Sainte Marie de l’Océan est une école catholique sous contrat d’association avec un enseignement pré-élémentaire et élémentaire. Elle comporte deux associations (loi de 1901) qui participent activement à la vie de l’école, chaque parent est invité à en faire partie. Leurs membres sont élus en assemblée générale :

Une A.P.E.L (Association des Parents de l’Enseignement Libre) qui regroupe des parents d’élèves. Son but est d’animer l’école, d’assurer la liaison enseignants-parents, d’organiser des manifestations dont les bénéfices permettront de financer des sorties scolaires, d’améliorer le quotidien de chaque élève….
Un O.G.E.C. (Organisme de Gestion de l’Enseignement Catholique.) composé de parents d’élèves et de sympathisants, qui s’occupent de la gestion financière et immobilière de l’école, assure son bon fonctionnement matériel (travaux, investissements, matériel pédagogique, caractère propre chrétien…). L’OGEC est également employeur des personnels de services.
L’enseignement y est dispensé selon les instructions et les programmes officiels de l’éducation nationale (en maternelle et en primaire).
De plus, un éveil à la Foi et une culture chrétienne sont proposés dans chaque classe. Une catéchèse est également proposée à l’école en lieu et place de la culture chrétienne.
Chaque famille est invitée à inscrire son enfant à la catéchèse, à partir du CE2, en particulier, si elle désire que son enfant fasse sa 1ère communion.

b. Organisation pédagogique :

Notre école compte 5 classes, réparties par niveau d’âge.

CYCLE I : Cycle des premiers apprentissages

L’inscription dans un niveau est définie par l’année de naissance de l’enfant (exemple : un enfant né l’année civile n est inscrit en PS l’année scolaire « n+3 / n+4 »

TPS : toute-petite section (2 ans)
PS : Petite Section (3 ans)
MS : Moyenne Section (4 ans)
GS : Grande Section (5 ans)

CYCLE II : Cycle des apprentissages fondamentaux

CP : Cours Préparatoire
CE1 : Cours Elémentaire 1ère année
CE2 : Cours Elémentaire 2ème année

CYCLE II : Cycle des approfondissements

CM1 : Cours Moyen 1^ère année
CM2 : Cours Moyen 2^ème année

Au collège :

Classe de 6^ème

2. LES RELATIONS ECOLE – FAMILLE

Une œuvre d’éducation ne peut réussir que dans le dialogue et la confiance entre la famille et l’école. A chacun ses rôles, responsabilités et compétences pour un contrat d’éducation clair.

L’APEL a mission de favoriser la relation entre les familles et l’école. Elle peut parfois être un interlocuteur privilégié pour répondre à des questions portant sur l’école et son fonctionnement.

a. Administration :

Au moment de l’inscription, les parents remplissent et signent :

une fiche de renseignements
une fiche d’urgence qui accompagne l’enfant dans tous ses déplacements (hors de l’école)
une autorisation pour le droit à l’image
une fiche « Remise des enfants » qui indiquent les personnes autorisées à venir récupérer l’enfant à la sortie des classes
une autorisation de sortir seul pour les enfants à partir du CP
un imprimé portant sur le mode de règlement choisi et une autorisation de prélèvements le cas échéant pour les rétributions scolaires (montant défini par l’Assemblée Générale OGEC).

Les parents fournissent également une copie des vaccins (DTP) et une copie du livret de famille.

En fin d’année scolaire, les renseignements donnés au Chef d’Etablissement sont rendus aux parents afin de procéder à une vérification/mise à jour. Le retour de documents vaut réinscription pour l’année scolaire suivante.

b. Participation des familles pour l’année en cours :

1 enfant	350 €
2 enfants	700 €
3 enfants	875 €

Quelle que soit la commune de résidence, la participation financière annuelle est calculée comme indiqué dans le tableau ci-dessus.

En outre, une participation financière de 15 euros par enfant est demandée en début d’année scolaire pour l’achat des fournitures de la classe.

c. Pour une bonne information et communication mutuelle :

Lors de l’inscription, les parents ont pris connaissance des orientations éducatives et pédagogiques de l’établissement
Les parents signent tous les deux la fiche d’inscription de l’enfant.
Le règlement intérieur est remis à chaque famille et signé par elle.
Un bulletin informe régulièrement les familles de la vie de l’établissement.
Les parents informent immédiatement l’enseignant ou la direction, de tout changement dans la situation familiale ou de tout événement pouvant avoir des répercussions sur la vie et la scolarité de l’enfant.
En cas de désaccord avec une décision prise à l’école par rapport à leur enfant (attitude, travail scolaire…) ou pour toute incompréhension liée à une information reçue, les parents rencontreront l’enseignant ou la direction avant toute décision ou prise de position définitive.
La gestion de l’Ecole est assurée par une association, l’OGEC, Composée de parents bénévoles. La participation des parents est vivement souhaitée lors de l’Assemblée Générale.
Le cahier de liaison entre l’école et la famille doit être consulté chaque soir et signé dès lors qu’une information est ajoutée (mot, demande de rendez-vous, …)

d. Assurance scolaire et extrascolaire

Chaque enfant doit être assuré en « Individuelle accident ». L’école souscrit à un contrat global pour les enfants de l’école, auprès de son assureur, la Mutuelle Saint Christophe.

Le coût par enfant et par année de cette assurance s’élève à 7,70 €. Cette somme est prélevée en septembre de l’année scolaire en cours.

Les familles peuvent imprimer une attestation d’assurance sur le site internet de la Mutuelle Saint Christophe.

e. Relations enseignants-famille :

Les travaux des élèves (cahiers, contrôles…) doivent être signés par les parents selon les modalités définies par les enseignants.
Les parents sont reçus par les enseignants ou le directeur, sur rendez-vous, dès qu’ils en font la demande. On évitera les rendez-vous impromptus avant la classe, le matin ou le midi.
Ces rencontres peuvent être demandées par les parents, les enseignants ou le chef d’Etablissement.
Une évaluation rend compte aux familles des progrès de l’enfant. Deux fois par an pour les élémentaires et pour les maternelles, un dossier scolaire décrivant les objectifs poursuivis et les résultats des enfants est remis aux familles.
Les programmes, progressions et projets pédagogiques sont présentés aux parents à l’occasion d’une réunion, en début d’année.
En cas d’incident grave lié à la vie scolaire, d’accident ou de maladie, les parents sont immédiatement prévenus par téléphone ou de vive voix à la sortie des classes. Toutes les mesures nécessaires imposées par la santé de l’enfant sont immédiatement prises.

3. VIVRE ENSEMBLE

L’école est un lieu de travail et d’apprentissage de la vie en société. Les actes interdits par la loi sont interdits à l’école. Préserver la sécurité, le bien-être, favoriser la réussite de chacun et instaurer une relation de confiance entre l’école et la famille entraînent des exigences pour tous

a. Vivre à plusieurs, c’est :

Respecter les personnes.

Les élèves doivent respect aux enseignants et au personnel d’éducation et de service. Les adultes doivent respect aux enfants.

Les propos racistes, les vulgarités, les violences verbales ou physiques, les attitudes équivoques ne sont jamais tolérés. L’élève fautif sera immédiatement sanctionné, (dans les cas graves et répétés, la sanction pourra aller jusqu’à l’exclusion).

Se respecter soi-même :

par une tenue vestimentaire correcte, pratique et propre adaptée au travail scolaire, aux jeux sur la cour de récréation et à la saison ; les casquettes ne sont pas autorisées en classe ; les vêtements doivent couvrir le ventre ; les sous-vêtements ne doivent pas être visibles.

L’hygiène corporelle doit être correcte et les ongles propres etc. …

En cas d’apparition de poux, les parents sont priés de prendre les mesures nécessaires, le plus rapidement possible et d’en avertir l’école.

Respecter le mobilier et le matériel mis à la disposition des élèves.

Les dégradations volontaires seront facturées aux familles.

Respecter la propreté des locaux et des installations sanitaires.

b. « Interdits » à l’école :

de fumer ou de vapoter dans l’enceinte de l’établissement,
de mastiquer du chewing-gum, d’apporter bonbons, bouteilles de verre ou canettes à l’école,
de cracher,
d’introduire à l’école tout objet susceptible d’occasionner des blessures ou de provoquer du désordre (couteaux, briquets, allumettes, cutters, etc. …)
d’apporter des cartes (ou tout objet) à collectionner.

Ces interdictions sont valables lors des sorties scolaires.

Les manquements à ces interdictions feront l’objet de sanctions progressives pouvant aller jusqu’à l’exclusion.

Les objets prohibés seront confisqués pour l’année scolaire.

Ces règles et leurs sanctions sont complétées par les règlements de classe et de la cour.

c. Vivre à plusieurs nécessite l’honnêteté de chacun :

Les élèves ne doivent pas avoir d’argent ou d’objets de valeur sur eux.
Les vêtements de cour, les bonnets, les écharpes doivent être marqués au nom de l’enfant.
L’école ne peut être tenue pour responsable des pertes, vols ou détérioration commis à l’intérieur de l’Etablissement. Il n’existe aucune assurance pour couvrir ce risque.
Tout sera mis en œuvre, dans le respect des personnes, pour en trouver les auteurs et envisager la réparation.
Les élèves ne doivent céder à aucune pression ni racket. Ils avertiront immédiatement un adulte, sans aucune peur, sûrs d’être écoutés et protégés.
L’établissement est interdit à toute personne étrangère à celui-ci. Les animaux ne sont pas admis dans l’enceinte de l’école, (hors raison pédagogique)
II est interdit également à tout adulte (parents, enseignants, personnels…) de fumer ou de vapoter dans l’enceinte de l’Ecole.
Il est interdit aux parents de l’école de régler un litige avec un élève directement dans l’enceinte de l’école, de le gronder ou de s’en prendre à lui. Il faut s’adresser au chef d’établissement ou à un enseignant, seuls autorisés à intervenir auprès d’un enfant dans l’enceinte de l’école, sur temps scolaire.

4. L’ORGANISATION DE LA VIE DES ELEVES

Le respect du cadre de fonctionnement de l’institution scolaire est la première marque de reconnaissance de l’importance et de la valeur accordées à l’école pour la réussite de l’enfant.

a. Entrées et sorties de classe :

Lundi / Mardi / Jeudi /Vendredi
Toutes les classes	08 h 45 12 h 00	13 h 30 16 h 30

L’accueil des enfants se fait à partir de 8h35 le matin, dans les classes et 13h20, l’après-midi, sur la cour.
Le portail de l’école ferme à clé à 8 h45 et à 13 h 30.

L’ouverture du portail, au-delà de cet horaire, perturbe l’organisation de la journée scolaire de toutes les classes !

b. Entrées et sorties de l’école :

L’entrée sur la cour des parents et enfants n’est autorisée que 10 minutes avant le début de la classe ou la fin des cours, soit à 8h35 le matin, 13h20 le midi.
Entre 13h20 et 13h30, les enfants de PS et MS rejoignent directement la salle de sieste. Les enfants de GS et primaire restent sur la cour.
Un garage « deux-roues » est à la disposition des élèves.

Rappel : Le stationnement devant le portail, sur l’espace réservé aux transports scolaires et sur les trottoirs, est interdit et passible de sanctions !

c. Autorisation de quitter l’école :

A 12 heures et à 16h30 :

Les enfants de maternelle ne sont remis qu’à leurs parents ou à une personne nommément désignées par eux en début d’année sur la fiche « Remise des enfants » ou par écrit en cours d’année.
Les enfants des classes élémentaires peuvent rentrer seuls si les parents les y autorisent par écrit. Sinon, ils suivent la règle qui s’applique aux Maternelles.
Sur demande écrite et motivée des parents, un élève peut être autorisé par la direction, à quitter l’école en cours de journée L’enfant sera obligatoirement accompagné d’un adulte. L’assiduité étant
une obligation scolaire, les rendez-vous de médecins ou de dentistes sont pris en dehors des horaires scolaires.

d. Respect des horaires :

La ponctualité marque le respect du travail de chacun et est une obligation légale par rapport au travail scolaire. Les enfants ne sont pas tenus responsables du retard de leurs parents.

e. Absences :

L’inscription d’un enfant à l’école rend sa présence obligatoire les jours de classe. Le calendrier des vacances scolaires est communiqué aux familles dès la rentrée.
Toute absence pour vacances hors de ces dates officielles doit faire l’objet d’une demande écrite à déposer un mois à l’avance auprès de l’Inspecteur de l’Education Nationale, seul habilité à autoriser une absence sur temps scolaire.
En cas de maladie ou d’absence imprévue, les parents devront téléphoner à l’école avant 8h 45 ou informer directement l’enseignant le jour même.
Toute absence doit être justifiée par écrit, merci d’utiliser les bulletins d’absence remis à votre enfant.

Les absences répétées, ou injustifiées, pourront avoir pour conséquence :

La non délivrance du certificat de scolarité.
L’information des autorités Académiques (risque alors de suppression des prestations familiales).
La non-réinscription.

5. TRAVAIL ET DISCIPLINE

L’instruction est le premier rôle de l’école, chaque élève doit pouvoir apprendre dans de bonnes conditions. L’apprentissage de la loi et du respect des règles passe par la connaissance et parfois l’expérience de la sanction.

a. Travail

L’élève travaille régulièrement : il a en sa possession, durant toute l’année scolaire, le matériel indispensable pour les cours (règles, crayons, cahiers etc. …)
Il a le droit de se tromper sans subir de moqueries.
II réalise le travail demandé en classe ou à la maison.
En cas de refus répétés de réaliser le travail, l’élève pourra faire l’objet d’une sanction.
Les parents suivent le travail de leur enfant par l’intermédiaire :
- des travaux à signer à la maison,
- des évaluations,
- du travail du soir,
- de rencontres avec l’enseignant.

Pour donner sens aux apprentissages scolaires, l’école organise des activités et sorties pédagogiques ou fait appel à des intervenants extérieurs agréés par le Chef d’Etablissement.

Ces activités sur temps scolaire, inscrites dans le projet de l’école ou en lien avec les programmes et instructions, sont obligatoires. Nul enfant ne peut s’y soustraire sauf avis médical. Aucun enfant ne doit être privé de ces activités pour des raisons financières ; l’APEL, qui les finance, ne demande qu’une faible participation aux familles pour chaque courte sortie scolaire.
Les élèves disposent d’une tenue adaptée pour l’éducation physique, ou les activités sportives (danse, expression corporelle et rythmique, piscine, voile, …).
La classe découverte ou les sorties avec nuitées font partie du projet d’école.

Toutes ces activités et sorties, de même que les personnes majeures qui les accompagnent sont agréées par le Chef d’Etablissement, voire l’Inspecteur de l’Éducation Nationale.

b. Discipline

Les adultes sont garants des sanctions décidées et votées par le conseil des maîtres et communiquées à chaque classe.

Dans le cadre du règlement intérieur, des sanctions progressives sont appliquées selon la faute (isolement momentané, copie du règlement, fiche de réflexion, retenue).

Les retenues sont faites en dehors du temps scolaire.

Toute sanction ou retenue donnée devient OBLIGATOIRE ; nul ne pourra s’y soustraire.
En cas de faute grave ou de fautes répétées, le conseil des maîtres se réunit. Il peut décider de donner :
- - un 1^er avertissement assorti d’une sanction.
  - un second avertissement assorti d’une exclusion temporaire de 1 à 3 jours.
  - Une exclusion définitive.

Ces mesures font l’objet d’un écrit adressé à la famille.

6. VIE QUOTIDIENNE.

L’école et la famille sont soucieuses de mettre l’enfant dans les meilleures conditions qui soient pour apprendre.

a. Propreté

Les enfants de maternelle ne sont admis à l’école qu’à la condition d’être propres. En TPS et en PS, en cas d’accidents répétés, un aménagement de la scolarité sera proposé à la famille.

b. Santé

La place d’un enfant malade ou fiévreux n’est pas à l’école, pour son bien-être et la santé des autres enfants. La famille prend ses dispositions pour ne le confier à l’école que complètement rétabli.

L’école n’est pas autorisée à administrer de médicaments aux enfants. Pour la sécurité de chacun, il est strictement interdit aux élèves d’être en possession de médicaments.

Aucun médicament ne doit se trouver dans le cartable de votre enfant, même ceux délivrés sous ordonnance.

Les enfants souffrant de maladies chroniques (ex : asthme) ou sur la longue durée ou d’allergies graves, font l’objet d’un projet d’accueil individualisé (PAI), élaboré et signé entre la famille, le médecin scolaire et l’école.

c. Anniversaires

Les anniversaires des enfants peuvent être fêtés à l’école. Les familles doivent se rapprocher de l’enseignant pour choisir le jour.

Le goûter d’anniversaire est le suivant : une part de gâteau par enfant de la classe (les gâteaux ne doivent pas être « faits maison »). Les bonbons et les boissons sucrées sont interdits.

En aucun cas, les enseignantes ne seront chargées de distribuer les éventuels cartons d’invitation.

Fait à La Turballe, le 4 novembre 2015
Validé par le Conseil d’Etablissement du 1^er décembre 2015
Actualisé au 21 janvier 2022

Ce règlement peut être complété, modifié par le Conseil Éducatif d’Etablissement qui se réunit au moins une fois par an sous la présidence du Chef d’Etablissement.